a

Allocation d’actifs
Allocation d’actifs : Elle résulte à la fois d’un processus de sélection des meilleurs fonds conjuguée à une méthode d’investissement rigoureuse. La structure générale du portefeuille ainsi déterminée sera adaptée à vos objectifs ainsi qu’à votre horizon de placement. Le suivi régulier et les arbitrages qui peuvent en découler permettront d’assurer le développement régulier de l’épargne constituée.
Assurance vie
Assurance vie : Le contrat d’assurance-vie constitue aujourd’hui l’enveloppe juridique et fiscale à privilégier tant pour se constituer une épargne personnelle à moyen ou long terme - pour la retraite par exemple - que pour en préparer la transmission. Le contrat d’assurance-vie moderne est un contrat multi supports - multi gestionnaires permettant de diversifier ses placements pour constituer un portefeuille adapté à sa stratégie financière.

b

Bons et contrats de capitalisation
Bons et contrats de capitalisation : Outre le régime fiscal favorable de l’assurance-vie ils bénéficient d’un régime propre au regard de l’ISF ou ils ne doivent être déclarés que pour leur valeur nominale.
Bénéficiaire
Bénéficiaire : Personne désignée pour recevoir au décès du souscripteur, le capital constitué dans le cadre d’une assurance vie ou d’une assurance décès.

c

Clause bénéficiaire
Clause bénéficiaire : C’est la clé de voute de votre contrat d’assurance en matière de transmission. Sa rédaction sera déterminante à cet égard et mérite une attention toute particulière. Le démembrement de la clause bénéficiaire pourra s’avérer pertinent dans certains cas (cf. démembrement de propriété).
Compte titres
Compte titres : Le compte titre permet d'investir directement dans des actions ou autres titres financiers. L'avantage réside dans une diversification optimale puisque l'ensemble des titres financiers y sont accessibles : Actions, obligations, obligations convertibles, OPCVM mais aussi des valeurs moins courantes telles que l’or physique, les trackers… Vous pouvez posséder autant de comptes titres que vous le souhaitez et aucun plafond ne vient entraver votre investissement, contrairement au PEA.

d

Donations
Donations : Elles permettent d’amorcer de son vivant la transmission de son patrimoine aux enfants et petits-enfants. Elles sont régies par les articles 779 et 790 du CGI dont les dispositions sont cumulatives.
Démembrement de propriété
Démembrement de propriété : Souvent utilisé comme technique de transmission de patrimoine. Le démembrement de propriété entraine la constitution de deux droits réels : l’usufruit et la nue-propriété qui s’exercent distinctement et indépendamment sans qu’il y ait indivision entre usufruitier et nu-propriétaire.

e

Emprunt
Emprunt : Compagnon inséparable de l’investissement immobilier, il peut être à taux fixe ou à taux variable, amortissable ou in fine. Bien choisi il constitue un formidable effet de levier.
Epargne Salariale
Epargne Salariale : Ou comment créer du patrimoine dans un cadre fiscal et social favorable. Plusieurs dispositifs co-existent, pour les plus utilisés : Art. 83, Art. 39, contrat « Madelin », dont la sortie s’effectue en rente uniquement, PEE/PERCO à privilégier pour une sortie en rente ou en capital.

f

FCP
FCP : Voir OPCVM
FiP – FCPI
FiP – FCPI : Pour réduire vos impôts, en investissant dans des PME.
Forêts
Forêts : Les bois et forêts et les parts de Groupement Forestier sont peu liquides mais présentent un avantage important en matière de transmission de patrimoine et d’ISF.

g

GF Viticole
GF Viticole : Diversification et plaisir ; c’est le seul placement qui permet de déguster son dividende.
Gestion des placements
Gestion des placements : Elle vise en priorité à préserver les gains. La mise en place de « Stop Loss » sur votre portefeuille peut y contribuer très efficacement (cf. voir Stop Loss).

h

Holding ISF
Holding ISF : L’investissement dans les PME directement ou via une société holding vous permet de réduire votre ISF.

i

Immobilier
Immobilier : Constitue plus de 60% du patrimoine des Français, il peut être à usage privé ou locatif et bénéficier de réductions d’impôt, aujourd’hui lois « Duflot », « Censi Bouvard ». L’immobilier peut être acheté en direct ou sous forme de pierre-papier : SCPI.
Impôts
Impôts : Qu’il s’agisse de l’impôt sur le revenu ou l’ISF nous pouvons vous assister pour l’établissement de vos déclarations, dans le cadre d’une mission ponctuelle ou récurrente, d’assistance et d’optimisation fiscale.

l

Legs
Legs : Il s’agit des biens ou valeurs transmis par testament.
Les livrets
Les livrets : A, B ou LDD, jeune ou populaire, règlementés ou non, ils sont nombreux et variés mais restent avant tout des instruments d’épargne court terme.
Lettre de mission
Lettre de mission : Elle définit clairement notre périmètre d’intervention. A chaque mission ou au terme d’un premier entretien, une lettre de mission détaillant la teneur de notre intervention, ses modalités et son coût, vous sera soumise pour accord. Elle est indispensable à la transparence de notre relation.

m

Madelin
Madelin : La loi du 11 février 1994 dite loi « Madelin » a pour objectif de permettre aux travailleurs non-salariés non agricoles (TNS) de bénéficier de compléments de pensions retraite et de compléments de garanties de prévoyance personnelle, constitués par des cotisations déductibles du bénéfice imposable.
Malraux
Malraux : Certains immeubles qui présentent un intérêt historique ou architectural peuvent être classés par l’administration dans un secteur sauvegardé ou dans une zone assimilée. La remise en état de ces immeubles par le propriétaire va générer un déficit, qui sera imputable sur son revenu global.
Mandat de protection future
Mandat de protection future : Issu de la réforme des tutelles du 5 mars 2007, ce dispositif encore peu utilisé, permet d’anticiper la gestion de son patrimoine privé ou professionnel en cas d’incapacité future en la confiant à un mandataire librement et préalablement désigné.

n

Nu-propriétaire
Nu-propriétaire : Au terme du démembrement de propriété, le nu-propriétaire récupère la pleine et entière propriété du bien sans aucun droit de succession à acquitter (cf. Démembrement de Propriété).

o

OPCVM
OPCVM : Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières. Chaque O.P.C.V.M. (S.I.C.A.V ou F.C.P) est en fait un organisme de copropriété de titres formant un fonds d’investissement, géré par une société de gestion.
Obligations
Obligations : L’obligation est un emprunt, donc une dette. Celui qui acquiert une obligation a droit au remboursement de la somme ainsi prêtée augmentée d’un intérêt, coupon, qui peut-être à taux fixe ou à taux variable.
Or
Or : Peut-être acheté sous forme physique, pièces, lingots, ou sous la forme d’or « papier », parts d’OPCVM dits aurifères.

p

PEA
PEA : Plan d’Epargne en Actions. Constitue une enveloppe fiscale privilégiée sous réserve du respect de certaines règles pour qui souhaite détenir dans son patrimoine des actions et des OPCVM français et européens. On distingue le PEA bancaire et le PEA assurance.

q

Quasi-usufruit
Quasi-usufruit : Il s’applique aux biens consomptibles : dont on ne peut user sans les altérer, une somme d’argent ou le bénéfice des capitaux d’un contrat d’assurance par exemple.
Quotité disponible
Quotité disponible : Partie du patrimoine déduction faite de la réserve héréditaire, que chacun peut attribuer librement à qui il le souhaite même en dehors des liens familiaux.

r

Retraite
Retraite : Demandez-nous d’établir votre bilan retraite : nous pourrons ainsi vous aider à mettre en place, si nécessaire, les stratégies propres à vous assurer les revenus complémentaires dont vous aurez besoin.
Revenus fonciers
Revenus fonciers : Recettes provenant des propriétés bâties ou non bâties de toute nature y compris des parts de SCPI.

s

SCPI
SCPI : Société Civile de Placement Immobilier autorisée à faire appel public à l’épargne pour acquérir et louer des biens immobiliers. En rémunération de leurs apports, les associés reçoivent des parts sociales. Sous réserve d’une sélection rigoureuse l’investissement en parts de SCPI, constitue un excellent véhicule de placement conjuguant revenus et valorisation du capital.
SICAV
SICAV : Voir OPCVM
Stop Loss
Stop Loss : Il s’agit d’un dispositif de protection du capital acquis sur un ou plusieurs supports déterminés préalablement. Il agit comme un « clapet anti-retour », en cas de baisse brutale le « Stop Loss » génère une vente automatique assortie d’une réorientation vers un support ou un fonds sécuritaire.
Succession
Succession : L’établissement d’un Audit Patrimonial et d’un Bilan Successoral nous permettra de mettre en place une stratégie successorale le plus souvent avec le concours de votre notaire.

t

Transmission de Patrimoine
Transmission de Patrimoine : Elle constitue une des préoccupations majeures de nos clients.

u

Usufruit
Usufruit : L’usufruitier conserve tout au long du démembrement de propriété, qu’il soit viager ou temporaire, la faculté d’user du bien ou d’en percevoir les revenus. L’usufruit ne peut être aliéné et le bien démembré ne peut être vendu sans l’accord de l’usufruitier.

v

Variable annuities
Variable annuities : Cette solution originale permet de garantir vos revenus futurs, en bénéficiant de la fiscalité avantageuse de l’assurance-vie, contrairement à la rente, le capital n’est pas aliéné.
Le cabinet Charpentier soutient l'association Rêves et l'Association La Papaye Verte